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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CI COMPOSITES
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DOMAFOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAFOS
CI COMPOSITES, Société A Responsabilité Limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3243011
Date de dépôt :
25/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2023
DOMAFOS de CI COMPOSITES

Présentation de la marque DOMAFOS

Déposée le 25 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CI COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CI COMPOSITES domicilié(e) ZA Les Landes de la Croix - 35220 - MARPIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 702 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque DOMAFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAFOS est expirée depuis le 25 août 2023.

CI COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : COMPODOME


CI COMPOSITES, Société A Responsabilité Limitée à associé unique - ZA Les Landes de la Croix - 35220 - MARPIRE - France - SIREN 437702210


REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Inscription le 27 juillet 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°579991 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-27

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528596 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

Dispositif de couverture de fosse, de bassin, en matériau non métallique.